Questions Réponses

DSF | Serait-il possible d’avoir une déclaration des heures de formation dispensées ou d’absences avec la précision de la 1/2 h ? DSF | Peut-on faire une demande de service fait (DSF) uniquement avec des séquences non finançables et une autre avec les heures finançables ? DSF | Existe-t-il un délai pour transmettre ses Demandes de Service Fait à France Travail ? DSF | Comment sont gérées les demandes de services faits (DSF) s’il y a plusieurs organismes dispensateurs ? DSF | Comment on obtient le numéro de service fait à renseigner sur la facture ? Service Fait | Qui visualise le Service Fait validé par France Travail : le mandataire ou le dispensateur ? Mandataire | Est-ce le titulaire qui valide la demande de service fait dans KAIROS ? BDC | Nous validons le bon de commande (BDC), mais dans la mesure où celui-ci paraît après J+14. Comment faire? Gestion des inscriptions | Si l’entrée en formation (AES) n’est pas validée par France Travail, le demandeur d’emploi apparaît-il sur la demande de service fait ? Gestion des inscriptions | Le remplacement ne peut-il se faire que pour un stagiaire retenu et qui ne s’est pas présenté au début de la formation ? Absence | Est-ce au stagiaire de transmettre le justificatif d’absence à France Travail ou à l’organisme de formation lors de la déclaration mensuelle ? Émargement | Combien de temps devons-nous conserver les feuilles d’émargements ?  Bilan de fin de formation | Faut-il attendre le résultat d’un examen pour facturer ? Facturation | Pour une session en entrées-sorties permanentes (ESP), pouvons nous facturer à la fin de chaque action de formation ou devons nous faire des factures globales ? Facturation | Les factures « avoir » et « complémentaire », seront-elles considérées comme des nouveaux dossiers dans Chorus ? Facturation | Le Titulaire du marché doit-il valider les factures des co-traitants dans Chorus Pro ? Facturation | Faut-il attendre la validation du service fait pour déposer la facture dans Chorus ?  Paiement | L’avis de paiement sera-t-il visible dans l’outil Kairos ou Chorus ? Retrouvez toutes les Questions – Réponses OCD :